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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMDES ATS
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COMPACTAIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPACTAIR
AMDES ATS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1597627
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2020

Présentation de la marque COMPACTAIR

Déposée le 13 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMDES ATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPACTAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMDES ATS domicilié(e) 2, Grand Rue - 68700 - STEINBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 622 613 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque COMPACTAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMPACTAIR est expirée depuis le 13 juin 2020.

AMDES ATS a également déposé les autres marques suivantes : AMDES , MULTIFLO


AMDES ATS, Société par Actions Simplifiée - 2, Grand Rue - 68700 - STEINBACH - France - SIREN 422622613


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2000 n°2168912 - Publication au BOPI 2000-03-28

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2010 n°2434160 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-11

Machine, en particulier rames pour le traitement de tissus, bandes en fibres et analogues